Mentions légales

ETC Sarl
ZAC de la Fontaine des Saints
Rue André Maginot – 57365 FLEVY
Tél. :03 87 64 04 04 - Fax : 03 87 64 23 24
E-mail : www.etc-silly.com

N° TVA intracommunautaire: FR43391735545
S.A.R.L au capital de 76 225,00€
R.C.S METZ TIB 391 735 545
SIRET 391 735 545 00033

Banque : B.P.L.C
Compte bancaire :
IBAN : FR7614707000350012116222619
SWIFT : CCBPFRPPMTZ

Réalisation site :
Broquard Brigitte

Protection de la vie privée :
"Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978)".
Pour plus de renseignements www.cnil.fr , site officiel de la Commission Nationale Informatique et Libertés.

Propriété intellectuelle, utilisation des données figurant sur ce site :

Tout visiteur du site internet de la société ETC-SILLY accepte de se conformer au code français de la propriété intellectuelle ainsi qu’aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur.
De part l’acceptation de ces codes il vous est interdit de reproduire sous quelque forme que ce soit, en totalité ou partiellement, télécharger, vendre, distribuer, publier ou encore communiquer sans notre autorisation écrite le contenu de ce site protégé par le droit d’auteur
Les informations, matériels et tous autres éléments du site sont proposés sans aucune obligation ou garantie.
Des mesures ont été prises pour s’assurer que le site ETC-SILLY n’a pas un contenu inexacte ou obsolète. Toutefois, ETC-SILLY ne se porte pas garant ou responsable de l’inexactitude totale ou partielle de certains éléments du site. En aucune façon ETC-SILLY et la société gestionnaire Entreprise Muller Brigitte
ne pourront être tenues pour responsables des dommages, directs ou accidentels, conséquents, indirects ou matériels liés à l’accès et/ou l’utilisation du contenu de ce site.
Pour tout renseignement, merci de nous contacter par mail.

Personne responsable du contenu éditorial du site :

Urbain Broquard

Urbain Broquard (u.broquard@etc-silly.com)